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ACHATS
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ACCEPTATION DE COMMANDE
La réception d'une confirmation de commande par e-mail ne constitue pas une acceptation de commande ou une confirmation d'une offre de vente. Flower instincts se réserve le droit, sans notification préalable, de limiter la quantité de commande sur tout article et/ou de refuser le service à tout client. Une vérification des informations peut être requise avant l'acceptation de toute commande.
Dès la soumission de votre commande, vous recevrez une confirmation de réception par e-mail, cependant, jusqu'à ce que vous receviez une confirmation d'expédition ou, à défaut, jusqu'à ce que les produits commandés soient effectivement expédiés.
Avant d'envoyer une telle confirmation d'expédition, la SOCIÉTÉ se réserve le droit de rejeter une commande en raison d'un manque ou d'une limitation de disponibilité des Produits commandés.
TRAITEMENT DE COMMANDE
Les commandes passées sur flowerinstincts.com sont traitées du lundi au vendredi et expédiées dans les 3 à 6 jours ouvrables. Hors week-end et jours fériés majeurs. Une fois votre commande traitée et expédiée, vous recevrez une notification par e-mail avec vos informations de suivi.
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Peu après le lancement d'une nouvelle collection et pendant les soldes, les délais de livraison peuvent être plus longs. Dès que votre commande sera en route, vous recevrez une confirmation d'expédition séparée par e-mail.
POLITIQUE D'EXPÉDITION DANS L'UE
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Vous recevrez généralement les commandes standard dans un délai de 3 à 6 jours ouvrables.
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POLITIQUE D'EXPÉDITION INTERNATIONALE
La livraison est gratuite pour le monde entier et assurée par le service UPS.
Vous recevrez généralement les commandes standard dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables.
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AUCUN ACHAT POUR LA REVENTE
Vous ne pouvez passer des commandes dans notre boutique en ligne que si vous êtes un client détaillant et non un grossiste, un distributeur ou un agent ou représentant d'autres entités commerciales. En commandant de la marchandise, vous acceptez d'acheter pour un usage personnel et non pour la revente. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande sans avertissement ni explication.
ACHATS EN GROS
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En cliquant sur le bouton "Payer maintenant", vous soumettez une offre juridiquement contraignante. Après avoir cliqué sur "Payer maintenant", votre commande sera soumise et vous ne pourrez plus l'annuler ni la modifier.
Après la soumission de votre commande, vous recevrez une confirmation par e-mail. La commande que vous nous soumettez ne devient pas contraignante pour Flower instincts, cependant, tant que vous ne recevez pas une confirmation d'expédition ou que les produits commandés ne sont pas expédiés. Avant d'envoyer votre confirmation d'expédition, Flower instincts se réserve le droit de rejeter une commande en raison du manque ou de la limitation de disponibilité des produits commandés.
LIVRAISON/LIVRAISONS PARTIELLES
Flower instincts s'efforcera raisonnablement de vous livrer les produits à la date convenue, cependant, le délai ne sera pas essentiel. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, nous ne serons pas responsables envers vous des retards de livraison ou des dommages causés aux produits pendant le transport. Flower instincts peut, à sa discrétion, annuler la commande d'un client en raison de retards ou de pénuries d'approvisionnement. Dans ce cas, nous vous informerons immédiatement de l'indisponibilité de l'article et vous rembourserons tous les paiements, le cas échéant, précédemment effectués par vous pour l'article et sa livraison.
Nous sommes autorisés à effectuer des livraisons partielles des produits commandés.
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Flower Instincts a pour objectif d'assurer la complète satisfaction de ses clients. Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre achat, vous pouvez retourner votre ou vos articles pour un remboursement. Pour retourner un article, les conditions suivantes doivent être remplies :
Le retour doit être demandé dans les 14 jours suivant la livraison de votre commande. Vous devez envoyer un e-mail à infos@flowerinstincts.com pour nous informer du retour et de la procédure à suivre.
Le ou les articles retournés doivent être neufs, non portés, avec l'étiquette d'origine attachée et dans leur emballage d'origine. Nous ne sommes pas responsables du risque de perte ou de dommage pendant le retour. Tout article retourné qui n'est pas dans l'état requis vous sera retourné.
Veuillez noter les détails suivants concernant l'éligibilité des retours de produits : Les articles achetés pendant les soldes saisonnières ne peuvent être ni retournés ni échangés. Les articles de collaboration ne peuvent pas être retournés. Une fois votre retour reçu, il sera traité dans nos locaux, ce qui peut prendre entre 4 et 6 jours ouvrables.
Vous recevrez un e-mail de confirmation une fois le traitement terminé. Une fois le processus terminé, vous recevrez un remboursement intégral sur le mode de paiement utilisé.
Les frais d'expédition initiaux seront exclus du remboursement. Des frais d'expédition seront déduits de votre remboursement pour couvrir les frais de retour.
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INDEMNISATION
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RÉSILIATION
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EXPÉDITION
Colis perdus ou volés : Flower instincts n'est pas responsable des colis perdus ou volés dont la livraison est confirmée par le transporteur. Nous vous conseillons de contacter votre fournisseur de paiement. Si votre colis n'arrive pas, veuillez contacter notre service client.
LIVRAISON PARTIELLE
Nous livrons souvent tous les articles d'une seule commande en une seule expédition. Cependant, en raison de nombreux facteurs, les produits peuvent être livrés en plusieurs envois. Nous nous réservons le droit de fractionner la livraison de toute commande.
DROITS DE DOUANE ET TAXES INTERNATIONALES
Pour toutes les livraisons en dehors de l'Europe, des droits d'importation peuvent être facturés (frais, droits d'importation, TVA), qui sont déterminés par le pays de destination. Ils sont calculés en fonction du pays de fabrication/d'origine et de la classification des marchandises et sont perçus une fois que votre colis atteint votre pays.
Flower instincts ne retient pas les droits et taxes pendant le processus de commande, mais ne peut pas prévoir quels seront vos droits potentiels :
Nous expédions avec UPS et nous essayons de faire en sorte que vous receviez votre commande sans plus de paiements pour les droits et taxes après le paiement sur notre site web.
Lorsque de tels droits supplémentaires sont encourus, ils doivent être payés pour que votre colis soit dédouané. Dans ce cas, le client est responsable des frais encourus. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour plus d'informations sur les politiques de votre pays.
PAIEMENT SÉCURISÉ
Le paiement est dû immédiatement à la commande, et s'effectue par carte bancaire via le système sécurisé créé par le prestataire de paiement Mollie Payments Europe, Limited.
Les informations transmises sont cryptées selon les règles de l'art et ne peuvent être lues lors du transport sur le réseau.
Une fois le paiement initié par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer par carte est irrévocable.
En communiquant ses informations bancaires au moment de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué.
Le Client confirme qu'il est le titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit de l'utiliser.
Nous n'avons pas accès à vos coordonnées et numéros de carte de crédit. Toutes les transactions sont sécurisées par un cryptage SSL, garantissant à la fois l'identité de l'organisme de paiement et la confidentialité des données.
Le paiement en plusieurs fois n'est pas autorisé.
OFFRES PROMOTIONNELLES, CONCOURS ET TIRAGES AU SORT
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Politique de confidentialité
Flower instincts, Inc. (« Flower instincts ») s'engage à protéger votre vie privée. Cette politique de confidentialité couvre le traitement par Flower instincts des informations personnelles que nous pouvons collecter auprès de vous et à votre sujet. Cette politique décrit également les choix qui s'offrent à vous concernant notre utilisation de vos informations personnelles et la manière dont vous pouvez accéder à ces données, les mettre à jour ou les supprimer.
SECTION 1
INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS RECEVONS À VOTRE SUJET ET COMMENT NOUS LES UTILISONS
1.1. Informations que vous nous fournissez : Nous collectons des informations personnelles vous concernant lorsque vous nous soumettez volontairement des informations directement en remplissant des formulaires sur notre site Web ou en correspondant avec nous par téléphone, e-mail ou autre. Les informations personnelles sont des données qui vous identifient ou vous sont associées et comprennent les informations que vous fournissez lorsque vous vous inscrivez pour utiliser notre site Web, utilisez la plateforme www.Flowerinstincts.com, participez à un concours, une promotion ou une enquête (le cas échéant), signalez un problème avec notre site Web ou utilisez une autre fonctionnalité du service Flower instincts (le « Service » ou le « Site Web »). Le tableau de l'annexe 1 définit les catégories d'informations personnelles que vous nous fournissez.
1.2 Informations que nous recevons d'autres sources : Nous pouvons travailler avec des tiers (y compris, par exemple, des sous-traitants de services techniques, de paiement et de livraison, des réseaux publicitaires, des fournisseurs d'analyses, des fournisseurs d'informations de recherche et des agences de référence de crédit) et pouvons recevoir des informations vous concernant de leur part, sous réserve de vos accords avec eux.
1.3. Nous pouvons collecter automatiquement des informations personnelles vous concernant indirectement sur la manière dont vous accédez au Service et l'utilisez, ainsi que des informations sur l'appareil que vous utilisez pour accéder au site Web de Flower instincts. Ces informations comprennent l'identifiant de l'appareil ou l'identifiant unique, le type d'appareil, les informations de géolocalisation et les informations sur l'ordinateur et la connexion. Nous pouvons également collecter des informations personnelles à l'aide de cookies, de balises Web et de technologies similaires, qui fournissent des informations sur les pages que vous consultez, les liens sur lesquels vous cliquez et d'autres actions que vous effectuez sur notre Service dans le cadre de notre contenu publicitaire ou électronique. Le tableau de l'annexe 2 définit les catégories d'informations personnelles que nous pouvons collecter automatiquement.
1.4. Nous pouvons compléter les informations personnelles que nous collectons avec des informations provenant de tiers et les ajouter aux informations de votre compte. Par exemple, nous pouvons collecter et utiliser des informations démographiques accessibles au public, des informations de contact supplémentaires, des informations de vérification de crédit et des informations provenant d'agences de crédit, comme le permettent les lois nationales applicables.
1.5. Nous pouvons lier ou combiner les informations personnelles que nous collectons et/ou recevons à votre sujet et les informations que nous collectons automatiquement. Cela nous permet de vous offrir une expérience personnalisée, quelle que soit la manière dont vous interagissez avec nous.
1.6. Nous pouvons anonymiser et regrouper toutes les informations personnelles que nous collectons (de sorte que vous ne soyez pas personnellement identifié). Nous pouvons utiliser des informations anonymisées à des fins telles que le test de nos systèmes informatiques, la recherche, l'analyse de données, l'amélioration du Service et le développement de nouveaux produits et fonctionnalités. Nous pouvons également partager ces informations anonymisées avec des tiers.
SECTION 2
DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
2.1.Nous ne vendons pas vos informations personnelles.
Nous partageons vos informations personnelles avec des tiers uniquement comme suit :
2.1.1. Si vous le demandez ou pour finaliser une transaction initiée par vous (voir l'annexe 1 pour plus de détails) ;
2.1.2. Si la loi nous y oblige ou nous y autorise, par exemple pour répondre à une assignation à comparaître ou pour enquêter sur une activité frauduleuse ; ou
2.2.3 Dans le cadre d'une vente ou d'une fusion. Nous pouvons partager vos informations personnelles lors de négociations ou dans le cadre d'un changement de contrôle d'entreprise, tel qu'une restructuration, une fusion ou une vente de nos actifs.
2.3. Si, à l'avenir, nous devons partager vos informations personnelles à d'autres fins, vous en serez informé à l'avance et aurez la possibilité et le droit de vous y opposer.
2.4. Blogs accessibles au public.
Notre site Web peut inclure des blogs ou des forums communautaires accessibles au public. Toutes les informations que vous fournissez dans ces zones peuvent être lues, collectées et utilisées par d'autres personnes qui y accèdent. Cela inclut les informations publiées sur nos comptes de réseaux sociaux publics. Pour demander la suppression de vos informations personnelles de notre blog ou de notre forum communautaire, contactez-nous à infos@flowerinstincts.com
2.5. Témoignages.
Nous pouvons afficher des témoignages personnels de clients satisfaits sur notre site, ainsi que d'autres recommandations. Nous demandons un consentement spécifique avant de publier ces témoignages. Si vous souhaitez mettre à jour ou supprimer votre témoignage, vous pouvez nous contacter à infos@flowerinstincts.com.
SECTION 3
DROITS CONCERNANT VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
3.1. En vertu des lois applicables en matière de protection des données et de la vie privée et de nos politiques, vous disposez de plusieurs droits fondamentaux concernant les informations personnelles que nous traitons à votre sujet. Voici vos droits spécifiques :
3.1.1. Droit d’accès.
Le droit d’accéder aux informations personnelles que nous traitons à votre sujet.
3.1.2. Droit de transfert.
Le droit de recevoir les informations personnelles que nous traitons à votre sujet dans un format couramment utilisé et de les faire transférer à un autre responsable du traitement des données sur la base de votre consentement.
3.1.3. Droit de rectification.
Le droit de corriger vos informations personnelles sans délai injustifié lorsque ces informations personnelles sont inexactes ou incomplètes.
3.1.4. Droit à la suppression. Le droit de faire supprimer vos informations personnelles sans délai injustifié dans certaines circonstances.
3.1.5. Droit à la restriction. Le droit de restreindre notre traitement de tout ou partie de vos informations personnelles dans certaines circonstances.
3.1.6. Droit de refus. Vous avez le droit de refuser le traitement de vos informations personnelles.
3.1.7. Droit de clôturer votre compte. Le droit de nous demander de clôturer votre compte, le cas échéant.
3.1.8. Droit à un traitement non discriminatoire. Vous avez le droit de ne pas être victime de discrimination dans l’exercice de l’un des droits énumérés ci-dessus.
3.2. Si vous souhaitez exercer l'un de ces droits, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse infos@flowerinstincts.com. Nous honorerons les demandes que vous formulez concernant vos droits dans la mesure permise par la loi, ce qui signifie que, dans certains cas, il peut y avoir des raisons légales ou autres raisons légitimes pour lesquelles nous ne pouvons pas répondre à la demande spécifique que vous formulez. Vous n'avez pas à payer de frais pour exercer vos droits. Nous répondrons à votre demande dans un délai de quarante-cinq (45) jours (sous réserve de toute prolongation légale de ce délai de réponse). Nous vérifierons votre demande à l'aide des informations associées à votre compte ou d'autres informations que nous détenons, y compris votre adresse e-mail. Les consommateurs peuvent également désigner un agent autorisé pour exercer ces droits en leur nom.
3.3. Si vous résidez dans l'Union européenne (UE), Flower instincts est le responsable du traitement de vos informations personnelles aux fins de la législation européenne sur la protection des données. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale de protection des données. Des informations sur la manière de contacter votre autorité locale de protection des données sont disponibles à l' adresse https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection_en .
3.4 Informations sur l'agent autorisé.
Vous pouvez désigner un agent autorisé pour faire une demande en votre nom en vertu de la loi européenne sur la protection de la vie privée des consommateurs, le cas échéant. Afin de permettre à un agent autorisé de faire une demande en votre nom, veuillez nous envoyer un e-mail à infos@flowerinstincts.com pour fournir votre demande écrite et votre consentement à un agent autorisé. Lorsque votre agent autorisé fait une demande relative à vos informations personnelles, nous lui demanderons de fournir l'autorisation écrite ci-dessus. Nous pouvons également vous demander de vérifier votre propre identité directement auprès de nous au moment où une telle demande est faite.
SECTION 4
MARKETING ET PUBLICITÉ
4.1. De temps à autre, nous pouvons vous contacter pour vous fournir des informations sur Flower instincts et nos autres produits ou services. La plupart des messages seront envoyés par voie électronique. Pour certains messages, nous pouvons utiliser les informations personnelles que nous recueillons à votre sujet pour nous aider à déterminer les informations les plus pertinentes à partager avec vous.
4.2. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages de notre part, vous pourrez vous désinscrire en sélectionnant certaines cases sur les formulaires que nous utilisons lorsque nous collectons vos coordonnées pour la première fois. Vous pouvez également modifier vos préférences marketing à tout moment en suivant le lien des préférences de courrier électronique au bas de nos courriers électroniques.
ARTICLE 5
STOCKAGE ET TRANSFERT DE VOS INFORMATIONS
5.1. Sécurité. Toutes les informations que vous nous fournissez sont stockées sur des serveurs sécurisés dans un environnement contrôlé avec un accès limité. Toutes les transactions de paiement seront cryptées en transit à l'aide de la technologie SSL. Lorsque nous vous avons fourni (ou lorsque vous avez choisi) un mot de passe qui vous permet d'accéder à certaines parties de notre Service, vous êtes responsable de la confidentialité de ce mot de passe. Vous ne devez partager votre mot de passe avec personne.
5.2. Bien qu'aucune transmission d'informations via Internet ne soit totalement sécurisée, nous prenons des mesures raisonnables pour protéger vos informations personnelles. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos informations personnelles transmises à notre site Web ; toute transmission se fait à vos propres risques. Une fois que nous aurons reçu vos informations, nous utiliserons des procédures et des fonctions de sécurité strictes pour tenter d'empêcher tout accès non autorisé.
ARTICLE 6
CONSERVATION DE VOS INFORMATIONS
6.1. Si nous conservons vos informations personnelles, nous ne les conserverons que le temps nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles nous les avons collectées, y compris aux fins de nos intérêts commerciaux légitimes et pour satisfaire à toute exigence légale ou de déclaration. En outre, nous pouvons conserver les informations personnelles des comptes clôturés pour nous conformer aux lois nationales, prévenir la fraude, percevoir les frais dus, résoudre les litiges, résoudre les problèmes, aider à toute enquête, faire respecter nos conditions d'utilisation et prendre d'autres mesures autorisées ou requises par les lois nationales applicables. Lorsqu'il n'est plus nécessaire pour nous de conserver vos informations personnelles, nous les éliminons de manière sécurisée conformément à nos politiques de conservation et de suppression des données.
6.2. Pour déterminer la période de conservation appropriée des informations personnelles, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des informations personnelles, le risque potentiel de préjudice résultant de l'utilisation ou de la divulgation non autorisée de vos informations personnelles, les fins pour lesquelles nous traitons vos informations personnelles et les exigences légales applicables.
ARTICLE 7
COOKIES ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES
7.1. Notre Service utilise des cookies et des technologies similaires (collectivement appelés cookies) pour vous distinguer des autres utilisateurs de notre Service. Cela nous aide à améliorer et personnaliser votre expérience utilisateur, à surveiller et à améliorer notre Service, et à d'autres fins internes. Comme c'est le cas pour la plupart des sites Web, nous recueillons automatiquement certaines informations personnelles.
7.2. Nous utilisons les types de cookies suivants :
7.2.1. Cookies strictement nécessaires.
Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement essentiel de notre site Web ou de nos services, notamment pour vous authentifier et empêcher toute utilisation frauduleuse.
7.2.2. Cookies analytiques/de performance.
Ces cookies nous permettent de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs et de voir comment les visiteurs se déplacent dans notre Service lorsqu'ils l'utilisent. Cela nous aide à améliorer le fonctionnement de notre Service, par exemple en veillant à ce que vous puissiez trouver facilement des informations.
7.2.3. Cookies de fonctionnalité.
Ces cookies sont utilisés pour vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre Service. Cela nous permet de personnaliser notre contenu pour vous, de vous accueillir par votre nom et de mémoriser vos préférences (par exemple, votre choix de langue ou de région).
7.2.4. Cookies de ciblage/marketing.
Ces cookies enregistrent votre visite sur notre Service, les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis. Nous utiliserons ces informations pour rendre notre Service et la publicité qui y est affichée plus pertinents par rapport à vos intérêts. Nous pouvons également partager ces informations avec des tiers à cette fin.
7.3. Veuillez noter que des tiers (y compris, par exemple, des réseaux publicitaires et des fournisseurs de services externes tels que des services d'analyse du trafic Web) peuvent également utiliser des cookies, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Ces cookies sont susceptibles d'être des cookies analytiques/de performance ou des cookies de ciblage.
7.4. Nous pouvons collaborer avec des tiers pour afficher des publicités sur notre site Web ou pour gérer nos publicités sur d'autres sites. Nos partenaires tiers peuvent utiliser des technologies telles que les cookies pour recueillir des informations sur vos activités sur ce site Web et sur d'autres sites afin de vous proposer des publicités basées sur vos activités de navigation et vos intérêts. Si vous ne souhaitez pas que ces informations soient utilisées pour vous proposer des publicités basées sur vos centres d'intérêt, vous pouvez vous désinscrire à tout moment en supprimant les cookies de votre navigateur. Veuillez noter que cela ne vous empêche pas de recevoir des publicités. Vous continuerez à recevoir des publicités génériques.
7.5. Bien que la plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, certains paramètres de navigateur peuvent être modifiés pour refuser les cookies ou vous avertir lorsqu'un site Web tente de placer un cookie sur votre ordinateur ou appareil. Cependant, si vous utilisez les paramètres de votre navigateur pour bloquer tous les cookies (y compris les cookies strictement nécessaires), vous ne pourrez peut-être pas accéder à tout ou partie de notre site.
7.6. Médias sociaux.
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ARTICLE 8
LIENS VERS DES SITES WEB TIERS
8.1. Flower instincts peut, de temps à autre, contenir des liens vers et depuis des sites Web tiers. Si vous suivez un lien vers l'un de ces sites Web, veuillez noter que ces sites Web ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n'acceptons aucune responsabilité pour leurs politiques. Veuillez vérifier les politiques individuelles avant de soumettre des informations à ces sites Web.
8.2. Certaines pages de notre site Internet peuvent utiliser des techniques de cadrage pour diffuser du contenu vers/depuis nos partenaires tout en préservant l'apparence de notre site Internet. Veuillez noter que vous fournissez vos informations personnelles à ces tiers et non à Flower instincts.
ARTICLE 9
NOTRE POLITIQUE CONCERNANT LES ENFANTS
9.1 Notre site Web n'est pas destiné aux enfants de moins de 18 ans. Aucune personne de moins de 18 ans ne peut fournir d'informations personnelles au site Web ou sur celui-ci. Nous ne collectons pas sciemment d'informations personnelles auprès d'enfants de moins de 18 ans. Si vous avez moins de 18 ans, n'utilisez pas et ne fournissez aucune information sur ce site Web ou via l'une de ses fonctionnalités, et ne nous fournissez aucune information vous concernant, y compris votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail ou tout nom d'écran ou nom d'utilisateur que vous pouvez utiliser. Si nous apprenons que nous avons collecté ou reçu des informations personnelles d'un enfant de moins de 18 ans sans vérification du consentement parental, nous supprimerons ces informations. Si vous pensez que nous pourrions avoir des informations provenant ou concernant un enfant de moins de 18 ans, veuillez nous contacter à l'adresse infos@flowerinstincts.com.
ARTICLE 10
MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE
10.1. Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre, vous devez donc consulter cette page régulièrement. Lorsque nous modifions cette politique de confidentialité de manière significative, nous mettrons à jour la date de « dernière modification » au début de cette politique de confidentialité. Les modifications apportées à cette politique de confidentialité entrent en vigueur dès leur publication sur cette page. Votre utilisation continue de notre site Web après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
ARTICLE 11
AVIS
11.1. Si nous devons vous fournir des informations sur un sujet, que ce soit pour des biens, des services, des activités de marketing ou d'autres fins commerciales, nous choisirons la meilleure façon de vous contacter. Nous le ferons généralement par courrier électronique ou en publiant un avis sur notre site Web. Le fait que nous puissions vous envoyer des avis ne vous empêchera pas de pouvoir refuser certains types de contact, comme décrit dans la présente politique de confidentialité.
ARTICLE 12
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PAIEMENTS
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